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Marques déposées par monsieur René SOLER
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La Niche Fiscale
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Niche Fiscale
Monsieur René SOLER

Numéro de dépôt :
3502654
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2017
La Niche Fiscale de René SOLER

Présentation de la marque La Niche Fiscale

Déposée le 29 mai 2007 par monsieur René SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Niche Fiscale »

Le déposant est monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Niche Fiscale est expirée depuis le 29 mai 2017.

René SOLER a également déposé les autres marques suivantes : POURVOIR AUTREMENT , COUP DE COEUR POUR L'ENVIRONNEMENT , LOMBRIVIA , Nos déchets ont la cote , GRANDIR ENSEMBLE , DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN , POURVOIR , BELLE de VERRE , MOULIN à VENT , LOMBRIVIUM


Monsieur René SOLER - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

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